France

20 mars 2017 10:34; Act: 20.03.2017 21:45 Print

Opel blanchi de l'enquête sur les émissions de diesel

Bercy, qui a mené l'enquête, a rappelé que «des investigations relatives aux autres constructeurs sont toujours en cours».

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Opel n'a visiblement pas triché avec ses moteurs diesel, selon la la Répression des fraudes en France. (Photo: Keystone)

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La marque Opel, actuelle filiale de l'américain General Motors, est sortie blanchie d'une enquête de la Répression des fraudes sur les émissions polluantes de ses véhicules diesel en France, a annoncé lundi le ministère de l'Economie.

Des investigations et des tests sur les véhicules de la marque, que le groupe français PSA est en train d'acquérir, «n'ont pas mis en évidence de faits constitutifs d'une infraction de tromperie» et le dossier est donc clos, a précisé Bercy dans un communiqué.

Opel est pour l'instant la seule marque visée par l'enquête de la Répression des fraudes (DGCCRF) déclenchée à la suite du scandale Volkswagen en 2015 à en sortir sans être inquiétée.

Auparavant, les dossiers Fiat-Chrysler, PSA (marques Peugeot, Citroën et DS), Volkswagen et Renault ont été transmis au parquet. Ces deux derniers groupes automobiles sont désormais visés par des informations judiciaires pour «tromperie».

Les investigations sur Opel «s'inscrivent dans le cadre d'une enquête plus large sur les pratiques relatives aux émissions d'oxydes d'azote (NOx) d'une douzaine de constructeurs commercialisant des véhicules diesel en France», a ainsi rappelé lundi Bercy en soulignant que «des investigations relatives aux autres constructeurs sont toujours en cours».

Scandale mondial

Le 18 septembre 2015, le groupe Volkswagen avait été mis en cause par les autorités américaines pour avoir installé depuis 2009 sur ses véhicules diesel un logiciel destiné à frauder les tests d'homologation sur les émissions de NOx nocives.

Le scandale avait pris une dimension mondiale quand le géant automobile allemand avait reconnu avoir ainsi équipé 11 millions de véhicules dont 8,5 millions en Europe, et la DGCCRF s'était saisie de l'affaire en France.

Si la DGCCRF n'a rien à reprocher à Opel, ce n'est pas le cas pour son futur propriétaire, le gendarme de Bercy ayant annoncé le 9 février avoir transmis les conclusions de son enquête sur PSA au Parquet de Versailles. PSA, qui s'était dit «surpris, voire choqué», a promis de faire «valoir ses arguments pour éviter tout amalgame et défendre ses intérêts».

Son rival français Renault s'est lui aussi vigoureusement défendu d'avoir triché, alors qu'une information judiciaire pour «tromperie sur les qualités substantielles et les contrôles effectués» vise le groupe depuis le 12 janvier.

(nxp/ats)