Trafic de légumes: 700 tonnes ont passé la frontière en douce

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Trafic de légumes700 tonnes ont passé la frontière en douce

Environ 700 tonnes de légumes sont entrés clandestinement en Suisse entre 2005 et 2008, faisant perdre à la confédération 1,5 million de francs de droits de douane.

Le trafic de légumes a été découvert par la Direction des douanes de Schaffhouse. Du début de l'année 2005 à mi-juin 2008, différentes variétés de légumes ont été illégalement introduites en Suisse, en étant partiellement ou pas du tout déclarées en douane. Une centaine de cas de contrebande ont été découverts. Les légumes étaient dissimulés sous de la marchandise correctement déclarée.

Les importateurs suisses en cause se faisaient établir des factures fictives par leurs fournisseurs étrangers, de sorte que les quantités effectives de marchandises, et souvent aussi les variétés de légumes, ne correspondaient pas aux envois annoncés à la douane.

Pendant la période des récoltes, la Confédération prélève des taxes douanières plus élevées, afin de protéger la production indigène en limitant les importations. Pendant cette période de contingentement, les cas d'importations frauduleuses sous de fausses déclarations se multiplient. Ainsi, par exemple on annonce des choux chinois faiblement taxés, alors que ce sont des salades vertes qui sont effectivement importées.

De nombreuses perquisitions ont été effectuées en Suisse chez les importateurs concernés et des saisies ont été effectuées à titre de preuve. Les autorités compétentes étrangères, à qui la Suisse a demandé l'entraide judiciaire, ont également perquisitionné et saisi de la marchandise chez des fournisseurs des Etats européens. (ap)

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