Impôts: Amazon attaqué par le fisc français
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ImpôtsAmazon attaqué par le fisc français

Le fisc français réclame 252 millions de dollars au leader mondial du commerce électronique Amazon, en arriérés d'impôts et en pénalités pour les années allant de 2006 à 2010.

Amazon se dit en «désaccord» avec l'estimation de l'administration fiscale française et fait part de son intention de la contester «vigoureusement», selon ce texte, figurant en annexe dans les résultats trimestriels du groupe et mis en ligne à la fin octobre.

Le groupe souligne que le montant évoqué est à ce jour seulement une proposition du fisc français, non encore définitive.

Le contentieux porte sur «l'allocation des recettes entre différentes juridictions étrangères» où le groupe est présent, explique-t-il.

Amazon fait ainsi référence au fait que ses activités commerciales françaises sont pilotées depuis son siège européen du Luxembourg, un pays à la fiscalité plus légère que celle pratiquée en France.

Amazon entend «faire appel à tous les recours administratifs à sa disposition» pour contester la décision du fisc français. S'il ne devait pas parvenir à un accord amiable, le groupe américain dit «envisager d'engager un contentieux judiciaire».

Sur ce même thème, Amazon indique qu'un contentieux similaire avec le Japon a été réglé en mars dans le cadre d'un accord entre les autorités fiscales des deux pays.

Amazon n'est pas la seule société à payer peu d'impôts en France. Grâce à une série de montages financiers, baptisés «sandwich hollandais» ou «double irlandais», Google par exemple réussit à ne payer qu'un très faible pourcentage d'impôts car la quasi totalité des revenus déclarés en Irlande, après un passage aux Pays-Bas via une société intermédiaire, est transférée dans le paradis fiscal des Bermudes où est située la filiale Google Ireland Holdings.

Lundi, des responsables d'Amazon, mais également de Starbucks et Google avaient détaillé la manière dont ces grandes multinationales paient un minimum d'impôts en Grande-Bretagne, devant des députés visiblement peu convaincus de la sincérité de leurs explications.

Andrew Cecil, directeur des affaires publiques d'Amazon, avait expliqué comment les opérations européennes du groupe de vente en ligne étaient basées à Luxembourg - lui permettant de payer de très faibles impôts au Trésor britannique.

En commandant un livre au Royaume-Uni, «vous achetez en fait auprès d'une entreprise basée au Luxembourg», avait-t-il tenté d'expliquer aux députés britanniques. (afp)

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