Argovie – Au tribunal pour avoir voulu réparer et vendre des vélos trouvés
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ArgovieAu tribunal pour avoir voulu réparer et vendre des vélos trouvés

Un Italien de 35 ans voulait promouvoir le développement durable en recyclant des vélos. Le propriétaire d’un de ces deux-roues n’a pas vu son action du même œil et l’affaire a été réglée en justice.

C’est un vélo de ce type qui s’est retrouvé au centre d’un litige qui s’est terminé à l’amiable.

C’est un vélo de ce type qui s’est retrouvé au centre d’un litige qui s’est terminé à l’amiable.

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Un informaticien de 35 ans a voulu se lancer dans un hobby mettant en avant la durabilité. Pour ce faire, il a acheté, réparé et revendu des vélos. Il l’a fait à plus de 200 reprises. Parmi ces deux-roues, il y en avait aussi qui avaient été abandonnés ou trouvés. C’est justement l’un d’eux qui a conduit cet Italien devant la justice. À Aarau, il avait découvert dans une fouille de chantier un vélo en piteux état. Il l’avait retapé et l’avait proposé sur un site de vente aux enchères. C’est là que son propriétaire légitime l’avait reconnu et l’avait acheté, avant de déposer plainte.

L’informaticien a été condamné par ordonnance pénale pour recel et non-annonce d’un objet trouvé. Il a écopé de 30 jours-amendes à 30 francs et d’une amende de 900 francs. Mais l’homme a contesté sa condamnation et s’est retrouvé récemment devant le tribunal de district d’Aarau, rapporte l’«Aargauer Zeitung».

Conciliation acceptée

Le prévenu a reconnu qu’il aurait dû annoncer sa découverte. Mais il a fait valoir qu’une inscription de cette condamnation dans son casier judiciaire risquait de le pénaliser dans sa carrière professionnelle. Le juge a alors proposé une audience de conciliation, ce que les deux protagonistes ont accepté. Celle-ci a débouché sur le retrait de la plainte. Le recel étant ainsi écarté, le juge a acquitté l’Italien et a mis les frais de la cause à la charge de l’État. Le juge a cependant exhorté l’informaticien à trouver une autre occupation car le recel est un crime qui n’est pas une peccadille.

Trouvailles à annoncer

Le juge a également expliqué comment il faut se comporter quand on trouve un objet. Il faut signaler la chose à la police. C’est une démarche à entreprendre impérativement si le bien dépasse une valeur de 10 francs.

Si le propriétaire ne s’est pas annoncé, ou n’a pas pu être identifié, dans les cinq ans suivant l’annonce, l’objet peut être conservé. Sauf s’il s’agit de denrées périssables. Et, a ironisé le juge, un vélo n’entre vraiment pas la catégorie des objets périssables!

(jbm)

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