Bébé secoué trop fort, papa condamné
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Bébé secoué trop fort, papa condamné

Sujet à un stress important au moment des faits, le géniteur écope de quatre mois avec sursis.

Coupable d'avoir secoué son enfant, mort en novembre 2000, un père de famille bernois écope de quatre mois de prison avec sursis pour homicide par négligence.

Le Tribunal fédéral (TF) n'a pas retenu les lésions corporelles graves intentionnelles. Il a débouté le procureur général du canton de Berne, qui avait recouru contre un verdict de la Cour suprême bernoise du 9 août 2005. La victime, une fillette d'un mois, était décédée. Victime du syndrome du bébé secoué, elle avait subi de graves lésions neurologiques.

Pour le procureur, le père ne devait pas seulement être reconnu coupable d'homicide par négligence, mais méritait une condamnation pour lésions corporelles graves commises par dol éventuel. En dernière instance, le TF écarte ce point de vue et confirme le jugement cantonal. Il relève que le père a agi dans un moment de stress énorme et d'épuisement. Pendant les quelques secondes où il a perdu les nerfs, il n'a pu imaginer les risques auxquels l'enfant était exposée.

Le TF admet que dans une autre affaire similaire, sur laquelle il s'était prononcé en octobre 2005, un père avait été reconnu coupable de lésions corporelles commises par dol éventuel. Il relève que les circonstances de ce cas étaient différentes puisque l'homme avait admis avoir songé aux conséquences de son geste.

(ats)

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