Blanchiment, corruption et chantage jugés à Bellinzone
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Blanchiment, corruption et chantage jugés à Bellinzone

Gestion déloyale figure aussi au programme du procès à Bellinzone de cinq cadres d'une banque privée genevoise, aujourd'hui disparue.

Selon l'accusation, ils ont blanchi près de 45 millions de dollars provenant de fonctionnaires brésiliens corrompus. Le procès devrait être suspendu à la fin de la semaine pour ne reprendre que vers fin juillet.

Le tribunal, d'entrée de cause, a fait savoir qu'il retiendrait aussi les accusations de chantage et de gestion déloyale. Les avocats de la défense ont présenté, lundi, une série de réclamations avant que le tribunal ne se retire pour en discuter.

L'affaire remonte à juillet 2002, époque de la reprise de la Discount Bank and Trust Company (DBTC) par l'Union bancaire privée de Genève (UBP). C'est cette dernière qui a fait éclater l'affaire après examen des comptes de la filiale zurichoise de la DBTC.

Dans le box des accusés, on retrouve aujourd'hui le directeur de la filiale zurichoise, le responsable des affaires pour l'Amérique latine, le juriste-en-chef, le chargé de la conformité des fonds et un membre du Comité de conformité (chargé de statuer sur les questions de blanchiment). Pour ce qui est du directeur, 59 ans, et du chef pour l'Amérique latine, 61 ans, le ministère public fédéral réclame une peine pour blanchiment d'argent par métier - ce qui peut être puni de un à cinq ans de réclusion. Pour les autres trois accusés, le ministère public a retenu seulement le blanchiment d'argent.

Malgré les avertissements internes et externes, les accusés n'auraient pas respecté leurs devoirs de diligence à propos des comptes brésiliens, du moins de février 2001 à juin 2002. Ils auraient dû se douter qu'ils provenaient d'activités délictueuses et étaient transférés en Suisse à des fins de blanchiment. Selon le ministère public, les accusés ont admis sans les discuter des renseignements vagues sur les titulaires des comptes et sur la provenance des fonds. Ils ont notamment admis les déclarations d'un employé du fisc brésilien selon lequel il était possible de gagner 50'000 dollars par mois en remplissant les déclarations de revenu de tiers. Le ministère public réclame en outre la confiscation des 45 millions de dollars bloqués.

Les fonctionnaires brésiliens qui avaient ouvert des comptes ont été condamnés à de lourdes peines dans leur pays, selon l'acte d'accusation. En 2007, en seconde instance, un tribunal les a reconnus coupables de blanchiment d'argent et de corruption et passibles de longues peines de prison. Au Brésil, l'affaire avait fait grand bruit et les pertes, pour le fisc brésilien, avaient été estimé à quelque 100 millions de dollars. C'est pendant l'enquête que la Suisse et le Brésil ont conclu un accord d'entraide judiciaire. (ap)

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