Tribunal fédéral : Condamnation confirmée après un accident de quad
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Tribunal fédéral Condamnation confirmée après un accident de quad

Le volet pénal d'un accident mortel survenu à Avenches (VD), en août 2008, a trouvé son épilogue.

Le Tribunal fédéral (TF) a confirmé la condamnation d'un organisateur d'une course, destinée à agrémenter la sortie annuelle des employés d'une société neuchâteloise. Un jeune homme de 27 ans, qui faisait partie de la quarantaine de collaborateurs de l'entreprise, avait perdu la maîtrise de son engin. Il avait quitté la trajectoire prévue et s'était dirigé contre une butte avant que le quad ne se renverse dans un talus.

Ecrasé par l'engin, qui était retombé sur lui, le jeune employé était décédé sur les lieux de l'accident. Selon un témoin, le véhicule roulait à une vitesse de 15 à 20 km/h.

Acquittement annulé

Acquitté en octobre 2013 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois, l'organisateur avait été reconnu coupable d'homicide par négligence en deuxième instance. Le Tribunal cantonal vaudois l'avait condamné en mars 2014 à 60 jours-amende et au paiement d'indemnités pour les proches de la victime.

En dernière instance, le TF confirme ce verdict. Il relève que la conduite d'un quad diffère sensiblement de celle d'une voiture ou d'une moto et qu'elle est délicate, voire difficile. En effet, un tel véhicule peut se renverser facilement, notamment à la suite du passage d'une ornière.

Instructions trop sommaires

Une initiation est indispensable. Or, l'organisateur n'a pas pris la peine d'en dispenser une. Il s'est borné à des instructions sommaires sur les commandes de gaz et des freins et n'avait fait un tour de reconnaissance qu'avec un premier groupe.

La victime, qui faisait partie du dernier groupe, n'a donc bénéficié d'aucune reconnaissance du terrain. D'autres participants avaient aussi connu des problèmes et avaient quitté la piste. Coupable de violation de son devoir de prudence, l'organisateur n'a aussi pas respecté ses obligations de surveillance et de diligence.

Le fait que la victime avait bu un peu d'alcool et consommé du cannabis ne suffit pas à rompre le lien de causalité, juge le TF. Car les valeurs étaient très faibles et aucun participant n'avait remarqué que le jeune homme était inapte à la conduite en raison de son état physique. (arrêt 6B_614/2014 du 1er décembre 2014) (ats)

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