Actualisé 12.08.2008 à 19:35

ContrefaçoneBay gagne contre L'Oréal

Le groupe d'enchères sur internet eBay a remporté mardi une victoire judiciaire en Belgique contre le numéro un mondial des cosmétiques L'Oréal.

L'Oréal avait déposé en septembre une assignation en justice contre eBay dans cinq pays européens, dont la Belgique, l'accusant de ne pas se montrer assez coopératif pour empêcher la vente de produits contrefaits de sa filiale Lancôme, sur ses sites internet.

En Belgique, premier de ces pays où un jugement est rendu, le tribunal de commerce de Bruxelles «a rendu un jugement favorable à eBay», a indiqué Sravanthi Agrawal, une porte-parole d'eBay en Europe.

«La Cour a estimé qu'eBay n'avait pas une obligation de surveiller de manière systématique» ce qui était vendu sur son site. Elle a «confirmé qu'eBay avait agi avec diligence quand il avait reçu des lettres de L'Oréal», a-t-elle dit.

«Nous avons coopéré en retirant les objets au sujet desquels L'Oréal s'était plaint», a-t-elle ajouté. La porte-parole a précisé que L'Oréal allait en outre devoir payer 15 000 euros pour couvrir les frais de justice.

Surprise

Le géant français des cosmétiques, qui s'est déclaré «extrêmement surpris» de cette décision, a immédiatement annoncé dans un communiqué «son intention de faire appel».»C'est à tort que le tribunal a minimisé le rôle d'eBay dans la commercialisation de produits sur sa plateforme», a jugé L'Oréal.

Le groupe estime que l'instance judiciaire «diverge ainsi de l'interprétation de la directive européenne exprimée par la Commission Européenne ces derniers mois» et «est également en contradiction avec celle retenue par d'autres tribunaux européens». (ats)

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