Bâle: Elle trouve 50'000 francs et les rapporte à la police
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BâleElle trouve 50'000 francs et les rapporte à la police

Une jeune femme est tombée sur une enveloppe contenant une grosse somme d'argent, mardi soir devant la gare de Bâle. Elle l'a apportée à la police et aura probablement droit à une récompense.

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aj/ofu

Une Française de 22 ans a récemment fait preuve de beaucoup d'honnêteté. Mardi soir, elle a trouvé 50'000 francs devant la gare de Bâle. Elle a apporté l'enveloppe dans laquelle se trouvait l'argent au poste de police le plus proche.

Le propriétaire est désormais prié de s'annoncer auprès des forces de l'ordre. «La personne doit bien évidemment prouver que l'argent lui appartient», explique le porte-parole de la police Andreas Knuchel. Il ne souhaite donner aucune information sur le type de coupures ni l'endroit précis où l'enveloppe a été découverte. «Le propriétaire devra nous l'expliquer lui-même.»

144'000 francs oubliés dans un tram

Lors du carnaval de l'an dernier, des touristes espagnols avaient perdu 11'000 francs à Bâle. Ils avaient pu récupérer leur argent. Une partie avait néanmoins été retenue pour la personne qui l'avait amené à la police. En mars de cette année, un couple marié avait oublié 144'000 francs dans un tram de la cité rhénane. Le conducteur avait découvert le sac au terminus et l'avait remis à un collègue, qui l'avait amené à la police. Une fois son identité contrôlée, le couple, soulagé, avait pu récupérer son précieux bien.

Selon Andreas Knuchel, la Française de 22 ans pourra compter sur une récompense de 10% de la somme totale trouvée: «Si personne ne s'annonce en l'espace d'une année, alors elle pourra tout garder.» Si cela devait vraiment se produire, chose qui n'est encore jamais arrivée selon le porte-parole, il conseille néanmoins à la jeune femme de ne pas dépenser l'argent tout de suite: «Les propriétaire ont cinq ans pour se manifester.»

On devient propriétaire après cinq ans

Selon la loi suisse, une personne n'a pas le droit de s'approprier un objet ou de l'argent trouvé sur le domaine public. Elle est tenue de le rapporter au poste de police le plus proche ou dans un bureau des objets trouvés. Ce n'est qu'à cette condition qu'elle peut espérer en devenir officiellement propriétaire, si l'objet n'est pas retiré dans un délai de cinq ans. Pour faciliter les recherches, la Confédération a mis en place un bureau des objets trouvés sur internet, à l'adresse www.easyfind.com.

D'après l'art. 722 al.2 du Code civil, la personne qui trouve un objet a le droit à une gratification équitable. Toutefois, la loi ne prévoit aucun montant ni taux. Il faut tenir compte de la valeur de la chose, ainsi que de la peine prise par la personne qui l'a trouvée pour la conserver en bon état, écrit la Fédération romande des consommateurs sur son site. La pratique courante veut néanmoins que la gratification s'élève à 10% de la valeur de l'objet trouvé. Un taux pratiqué par la police bâloise et celle de Lausanne notamment.

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