Genève: Genève contredit Berne et perquisitionne chez HSBC
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GenèveGenève contredit Berne et perquisitionne chez HSBC

Le Ministère public du bout du lac a ouvert une procédure pour blanchiment aggravé contre la banque.

par
Jérôme Faas / jcu
Le procureur général genevois Olivier Jornot, mercredi 18 février, devant le siège de HSBC à Blandonnet.

Le procureur général genevois Olivier Jornot, mercredi 18 février, devant le siège de HSBC à Blandonnet.

Le «Swissleaks» aura donc poussé le procureur général de Genève à agir. Ce mercredi, Olivier Jornot a lancé une procédure pénale contre HSBC, «sur la base des informations publiées dans les médias ces derniers jours». Le 8 février, plusieurs journaux avaient révélé les pratiques de dissimulation fiscale de la banque, des noms et des montants astronomiques. Ces données provenaient des fichiers volés en 2007 par l'informaticien Hervé Falciani.

La procédure pour blanchiment d'argent aggravé a été ouverte contre l'établissement et contre inconnus. Une perquisition a été menée dans les locaux de Blandonnet. Elle vise à «sécuriser tous les moyens de preuves portant sur les comptes et clients qui ont été évoqués comme étant détenteurs de fonds provenant d'infractions pénales», explique Olivier Jornot.

Il prend ainsi à contre-pied le procureur général de la Confédération. Michael Lauber, interrogé vendredi par «l'Hebdo», expliquait dans un papier publié ce mercredi le pourquoi de l'inaction de Berne. Les données Falciani étant volées, elles ne sont «pas utilisables en justice», dit-il. En outre, «leur contenu est toujours protégé par le secret bancaire.» Qu'il soit à présent public ne changerait pas grand-chose. «Seuls des soupçons fondés (ndlr: des documents) nous permettraient d'ouvrir une enquête». C'est justement pour en obtenir qu'Olivier Jornot a perquisitionné. «Pour le blanchiment aggravé, l'origine des informations n'est pas déterminante. Ce qui l'est, c'est celle des preuves.»

"L'argent doit venir d'un crime"

La fraude fiscale est une chose, le blanchiment aggravé une autre. Pour le retenir, «l'argent doit provenir d'un crime au sens du droit suisse, comme le crime organisé ou le trafic de drogue», explique l'avocat fiscaliste Xavier Oberson. Selon lui, la banque et ses employés ayant participé à un éventuel blanchiment pourraient être poursuivis s'ils connaissaient l'origine criminelle des fonds. Si une infraction était retenue contre HSBC, la sanction pourrait aller de l'amende au retrait de la licence sur sol suisse.

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