Après le crash en Russie: Genève et Vaud n'ont pas de plan catastrophe
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Après le crash en RussieGenève et Vaud n'ont pas de plan catastrophe

La mort de nombreux dirigeants polonais risque de geler le fonctionnement des institutions du pays. Une tragédie à laquelle Vaud et Genève ne semblent guère préparés.

par
tpi

Outre le président polonais, ce sont de nombreux dirigeants, ainsi qu'une quinzaine de députés et sénateurs du pays qui sont décédés dans le crash de l'avion officiel survenu samedi en Russie. Un drame qui décapite Varsovie et qui devrait freiner le fonctionnement politique du pays pendant plusieurs semaines.

Au niveau suisse, pareille tragédie semble difficilement envisageable. D'abord, «les membres du Conseil fédéral ne voyagent pratiquement jamais ensemble, c'est la règle de sécurité numéro un», rappelle Claude Gerbex, porte-parole de la Chancellerie fédérale. Ensuite, la problématique de la vacance du pouvoir est en partie réglée par le caractère collégial du pouvoir suisse, où chaque ministre est capable de suppléer un autre en cas d'incapacité, selon un ordre établi.

Presque jamais de voyage en avion

Si, au niveau national, la partition semble donc bien réglée, il en va autrement du côté des cantons. «Rien n'est prévu, ni au niveau du règlement ni au niveau de la constitution», reconnaît Anja Wyden, chancelière d'Etat genevoise. Elle précise toutefois que les conseillers d'Etat ne voyagent que très rarement tous ensemble, «on essaie de ne pas mettre tous nos œufs dans le même panier». Et il est encore plus rare que les ministres se déplacent en avion dans le cadre de leurs fonctions, poursuit-elle.

Mais quid de l'hypothèse où les sept membres du collège cantonal genevois viendraient à disparaître en même temps? C'est la Chancellerie qui assurerait le support administratif pour trouver une solution à la vacance, explique Anja Wyden. S'il n'existe là non plus aucune disposition légale, il est vraisemblable que ce soit le président du Grand Conseil qui assure l'intérim à la tête de l'exécutif en attendant de nouvelles élections, estime-t-elle.

Sur Vaud, les éventuelles situations catastrophiques sont mieux balisées. Selon la loi, si plus de trois conseillers d'Etat sont déclarés inaptes au travail, le bureau du Grand Conseil désigne des députés pour remplacer les élus manquants, annonce Sandra Nicollier, vice-chancelière d'Etat. Ces précisions ont été édictées suite au drame survenu au parlement zougois, où un forcené avait abattu quatorze personnes en 2001.

Des députés remplacés rapidement

Et qu'en est-il au niveau des parlements cantonaux, considérant que la Diète et le Sénat polonais ont perdu environ 5% de leurs membres dans la catastrophe aérienne? Du côté vaudois, les dispositions légales stipulent que le Grand Conseil peut travailler si la moitié des élus sont présents. Ainsi, l'absence d'une minorité des 150 députés n'empêcherait pas le parlement de fonctionner, mais pourrait évidemment brouiller la majorité politique, explique Olivier Rapin, secrétaire général de l'hémicycle vaudois.

Par ailleurs, les défections, même plurielles, pourraient rapidement être comblées. En cas de démission ou de décès, c'est la règle des viennent-ensuite qui s'applique. Le premier non élu sur la liste du député partant lors des élections législatives précédentes, prend la place de celui-ci. Une procédure rapide, assure Olivier Rapin. «On veille à agir vite, c'est notre mission. On a remplacé un député en une semaine lorsque cela fut nécessaire.» Le système est peu ou prou le même à Genève, où la présence d'un nombre minimum de députés pour que le Grand Conseil ne siège est en revanche absente de la loi.

45 élus genevois dans le même avion

Quant aux directives de sécurité pour le déplacement des élus, elles n'existent dans aucun des deux cantons. «J'estime que le Grand Conseil est une entité locale, et que, sauf exceptions, les députés n'ont pas besoin de se déplacer hors du canton», lâche Maria-Anna Hutter, secrétaire générale du parlement genevois, même si les élus du bout du lac partent chaque année en course d'école dans la commune d'origine du président du parlement.

Et si à cette occasion les déplacements se font généralement à l'intérieur du territoire national, 45 députés ont pris le même avion en septembre 2008 pour visiter la Galice natale de la socialiste Loly Bolay, alors première citoyenne du canton. «Il n'y a pas de consigne de sécurité stricte. Mais si le fonctionnement du parlement était remis en question à cause de ces voyages, nous prendrions des mesures», assure Maria-Anna Hutter.

Même son de cloche à Lausanne, où Olivier Rapin affirme que les déplacements des députés sont réduits au strict nécessaire, et qu'au maximum sept élus participent à une même excursion, à l'exception d'une sortie générale, qui a lieu une fois par législature.

Quand le Conseil d’Etat vole in corpore

Si Genève évite de mettre tous ses œufs dans le même panier, les sept membres de l’exécutif genevois et leur chancelier d’alors s’étaient toutefois tous envolés dans le même avion, en été 2004, pour leur voyage de législature à Madère. Une situation extraordinaire, assure Anja Wyden, qui précise que les liaisons aériennes avec l’île portugaise sont peu fréquentes, et que l’organisation du déplacement aurait été différente, si les ministres étaient partis ailleurs.

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