Canton de Genève: Guêpes tueuses: l'apiculteur condamné
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Canton de GenèveGuêpes tueuses: l'apiculteur condamné

Un apiculteur a été condamné à une peine pécuniaire avec sursis pour homicide par négligence.

Keystone

Un apiculteur genevois a été reconnu coupable d'homicide par négligence. Le TF a confirmé sa condamnation à une peine pécuniaire de 90 jours-amendes à 100 francs avec sursis. En 2012, il avait détruit un nid de guêpes, dont certaines ont mortellement piqué un voisin.

Piqué une quinzaine de fois

Dans son arrêt publié jeudi, le TF a confirmé le jugement de la justice genevoise. Son raisonnement doit être suivi et elle n'a pas violé le droit fédéral en retenant l'homicide par négligence, a-t-il estimé.

Fin septembre 2002, l'apiculteur était intervenu à la demande d'un couple pour détruire un nid de guêpes installé dans un pot. L'essaim libéré s'en est pris aux voisins attablés sur leur balcon. Un septuagénaire a été piqué une quinzaine de fois. Il est mort deux jours plus tard à l'hôpital des suites d'un choc anaphylactique.

Devoir de diligence

Condamné pour imprévoyance coupable par le Tribunal de police de Genève, l'apiculteur avait fait appel auprès de la Cour cantonale qui a appuyé le jugement de première instance. Il a ensuite fait recours au Tribunal fédéral.

A leur tour, les juges de Mon Repos ont confirmé que l'apiculteur a violé son devoir de diligence. Les dangers possibles d'une piqûre de guêpe lui étaient connus. Il aurait dû informer les voisins de son plan. Il a également procédé à l'action à midi, le moment où les guêpes sont en général les plus agressives.

Part de fatalité

Pour Yaël Hayat, avocate de l'apiculteur, la part de fatalité était pourtant patente, à l'aune de nombreux facteurs comme la présence d'autant de guêpes, leur réaction, la réaction - rare - de la victime, l'absence de cadre réglementaire et le profil de l'apiculteur. Elle regrette cette inclination et au fond ne la trouve pas rassurante, a-t-elle indiqué à l'ats.

L'apiculteur doit verser plus de 66'000 francs de dommages et intérêts à la famille de la victime. Il a toutefois obtenu l'assistance judiciaire (Arrêt 6B_466 / 2016 du 23.3.2017). (nxp/ats)

(NewsXpress)

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