20.07.2020 à 12:00

JusticeIl désactive l'aide à la conduite, le TF confirme sa peine

Un automobiliste zurichois qui contestait sa condamnation, suite à une violation des règles de la circulation, n’a pas eu gain de cause auprès du Tribunal fédéral.

Le batiment du Tribunal Federal.

Le batiment du Tribunal Federal.

KEYSTONE

Le Tribunal fédéral rejette le recours d'un automobiliste zurichois condamné à 15 mois de prison avec sursis pour violation grossière et qualifiée des règles de la circulation. L'homme avait perdu la maîtrise de son véhicule après avoir désactivé l'aide à la conduite.

En septembre 2015, le recourant s'était engagé sur l'A53 à Bubikon (ZH). Au cours de l'accélération, sa BMW M6 avait dérapé et heurté une VW qui circulait sur la voie normale. Cette dernière s'était renversée et avait terminé sa course sur le toit, 100 mètres plus loin. La conductrice avait été blessée.

S'appuyant sur une expertise technique, la justice zurichoise a retenu que l'automobiliste avait réglé le contrôle de stabilité (DSC) sur le mode «Dynamic», réservé à une utilisation sur piste. Elle n'excluait pas qu'il ait même totalement désactivé le système sur cette voiture prise en leasing trois semaines auparavant.

Dérapage non contrôlé

Selon le jugement zurichois, l'automobiliste roulait déjà à 130 km/h sur la piste d'accélération lorsqu'il avait appuyé sur le champignon. Une des roues arrière avait alors patiné et il n'était pas parvenu à maîtriser l'embardée qui avait suivi.

Dans un arrêt publié lundi, le Tribunal fédéral confirme le verdict rendu à fin janvier par la Cour suprême du canton de Zurich. Le recourant reprochait à cette dernière de ne pas avoir pris en compte sa version. Il prétendait en effet avoir été gêné par une voiture noire équipée d'un spoiler. C'est en voulant l'éviter qu'il aurait perdu la maîtrise de sa voiture.

Pas crédible

Or, constate la Cour de droit pénal, l'instance précédente a consacré plusieurs pages aux objections du recourant. Elle a expliqué pourquoi sa version n'était pas crédible vu les constatations de l'expert et les dépositions des témoins.

L'automobiliste prétendait notamment qu'il avait été déporté vers la gauche après avoir évité la voiture noire. Il aurait alors mis plein gaz pour ne pas taper dans la glissière de sécurité. Les juges zurichois ont estimé peu vraisemblable qu'il ait accéléré, plutôt que freiné, dans une telle situation.

Le recourant contestait aussi avoir débranché le DSC et invoquait une défaillance du système. Pour l'expert, une telle défectuosité n'est jamais survenue à sa connaissance. En revanche, les traces de pneu relevées sur place s'accordent avec l'hypothèse du patinage d'une roue à l'accélération. Or une telle perte d'adhérence n'est possible que si le DSC est réglé en mode piste ou totalement désactivé. (arrêt 6B_405/2020 du 7 juillet 2020)

(ATS/NXP)

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