Allemagne: Kudelski gagne un procès contre Apple
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AllemagneKudelski gagne un procès contre Apple

Le litige entre le spécialiste vaudois et le géant à la pomme portait sur des logiciels pour les services de musique et vidéo en streaming.

Kudelski avait attaqué Apple devant la justice allemande en 2014, lui reprochant des violations de brevets.

Kudelski avait attaqué Apple devant la justice allemande en 2014, lui reprochant des violations de brevets.

photo: Keystone/Archives/photo d'illustration

Kudelski a gagné une querelle juridique contre Apple devant le tribunal de Land de Düsseldorf, en Allemagne.

Le tribunal a reconnu que des brevets du spécialiste vaudois de la sécurisation des contenus numériques et interactifs avaient été violés.

Selon la décision du tribunal tombée mardi dernier déjà, Apple ne peut plus vendre en Allemagne des produits sur lesquels il est possible d'écouter et voir de la musique, des vidéos et d'autres informations tirées d'Internet. Cela concerne notamment la boutique iTunes, le logiciel vidéo Quicktime ou Apple-TV.

On ignore pour le moment quelles conséquences Apple tirera du jugement et s'il fera appel. Un porte-parole du groupe américain a refusé de commenter, tout comme Kudelski.

Si Apple ne s'exécute pas, il risque une amende de 250'000 euros (273'000 francs) par agissement contraire.

Plainte pendante aux Etats-Unis

Kudelski avait attaqué Apple devant la justice allemande en 2014, lui reprochant des violations de brevets. Une plainte similaire est pendante aux Etats-Unis. En réaction, Apple avait demandé au tribunal fédéral allemand des brevets de Munich d'annuler les brevets de Kudelski.

Le tribunal de Düsseldorf a estimé qu'il est peu probable que la demande d'annulation des brevets soit couronnée de succès. (nxp/ats)

(NewsXpress)

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