Surveillance bancaire : La BCE travaillera avec les organes nationaux

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Surveillance bancaire La BCE travaillera avec les organes nationaux

La BCE qui ne peut assurer seule la surveillance bancaire de la zone euro va s'appuyer sur les organes nationaux.

La BCE, à qui la Commission européenne veut prochainement confier les rênes de la supervision bancaire en zone euro, ne pourra pas assurer ce travail seule. Elle s'appuiera sur les organes de surveillance nationaux, a déclaré l'un de ses responsables, Jörg Asmussen.

«Il faudra faire appel au maximum à l'expertise sur place», a dit mardi M. Asmussen, membre du directoire de la Banque centrale européenne (BCE) à l'occasion d'un discours lors d'un congrès bancaire à Francfort organisé par le journal «Handelsblatt».

Mais pour être en mesure de garantir des «normes de supervision harmonisées», des «équipes mixtes, avec des experts nationaux et européens» pourraient être formées pour chaque institut de crédit, a- t-il proposé.

La BCE comme pivot

«Le superviseur européen devrait avoir la possibilité de déléguer la surveillance quotidienne des petits instituts aux organes nationaux. Mais il devrait pouvoir récupérer la charge des cas particuliers», a-t-il précisé.

La BCE sera le pivot de la supervision bancaire en Europe, et aura «la responsabilité finale pour toutes les décisions», avait déclaré vendredi Michel Barnier, le commissaire européen du Marché intérieur, tout en admettant aussi qu'elle ne pourrait pas s'acquitter de sa tâche toute seule.

La Commission européenne prévoit dès janvier 2013 un contrôle bancaire européen harmonisé pour les banques faisant l'objet d'un soutien public via le futur Mécanisme européen de stabilité (MES), et pour les banques présentant des risques systémiques.

6000 banques à surveiller

«La création d'un superviseur bancaire harmonisé pour la zone euro est une condition préalable indispensable pour une recapitalisation des banques par le MES», a insisté M. Asmussen.

A partir de 2014 la supervision doit être étendue à toutes les banques de la zone euro, soit 6000 instituts, selon le calendrier de la Commission.

La BCE devrait se concentrer sur la supervision des banques de la zone euro, tandis que l'actuel superviseur bancaire européen, l'EBA, devrait continuer à travailler à l'élaboration d'une future réglementation bancaire harmonisée pour l'ensemble des 27 Etats de l'Union européenne, a suggéré M. Asmussen.

Les pays de l'Union européenne non membres de la zone euro, comme la Grande-Bretagne, devraient toutefois avoir la possibilité de soumettre également leurs banques au contrôle de la BCE, selon lui.

(ats)

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