Italie: La justice veut mettre UBS à l'amende
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ItalieLa justice veut mettre UBS à l'amende

UBS, ainsi que trois autres banques, pourraient être sanctionnées en Italie en lien avec des affaires sur produits dérivés.

La première banque suisse encourt une amende de 1,5 million d'euros (1,8 million de francs). Trois autres établissements risquent une peine identique, selon la justice.

Le procureur adjoint milanais en charge du dossier, Alfredo Robledo, a également demandé mercredi la saisie d'un montant de 72 millions d'euros de bénéfices réalisés par les quatre banques dans le cadre des affaires en question, ont rapporté des agences de presse italiennes. UBS est visée via sa filiale londonienne.

Volet civil clos

Les trois autres banques incriminées sont l'américaine J.P. Morgan, l'allemande Deutsche Bank et la filiale dublinoise de l'établissement allemand Depfa. Dans son volet pénal, l'affaire dure depuis plus de deux ans. Les entités sont accusées d'avoir dissimulé les risques liés à l'émission de produits dérivés.

En mars dernier, la mairie de Milan avait annoncé la conclusion d'un accord financier au civil avec les quatre instituts en échange d'un abandon des poursuites. L'opération a permis à la commune de comptabiliser 455 millions d'euros de recettes, dont 40 millions disponibles pour la partie courante de l'exercice 2012.

Selon les termes de l'accord, ces gains de 455 millions, générés par la transformation du taux variable en taux fixe, ont été réinvestis pour les deux tiers en bons du Trésor italien. A cette somme s'ajoutent les intérêts que devrait générer ce placement.

Reste que cet accord extrajudiciaire n'a pas mis fin à la procédure pénale engagée en mai 2010 devant le tribunal de la capitale lombarde. L'affaire concerne un prêt obligataire de 1,68 milliard d'euros souscrit en 2005 par la ville de Milan, auquel étaient liés des produits dérivés complexes qui en faisaient exploser le coût.

Procès en septembre

Contactée mercredi par l'ats, UBS a précisé que la répartition des 72 millions d'euros à saisir n'était pas définie. Il s'agit pour l'heure d'exigences formulées par le ministère public, a ajouté la porte-parole de la grande banque. La procès proprement-dit doit se tenir le 19 septembre prochain.

Outre les établissements, neuf collaborateurs risquent, selon le parquet, des peines de six mois à un an de prison ainsi que des amendes allant de 600 à 1000 euros, ont indiqué les agences de presse transalpines. Selon celles-ci, UBS est visée via deux employés et un ancien employé.

Au total, les reproches sont formulés à l'encontre de onze employés de banque et deux anciens collaborateurs de la ville de Milan. UBS, comme les trois autres banques dans le collimateur de la justice italienne, rejette les accusations. (ats)

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