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Genève / VaudLe foot amateur écœuré par les tarifs du tribunal

Un club veut saisir le Tribunal arbitral du sport. Mais cela siphonnerait son budget.

par
Jérôme Faas
Avanchet-Sport souhaiterait porter la voix des filles jusqu’au Tribunal fédéral si nécessaire.

Avanchet-Sport souhaiterait porter la voix des filles jusqu’au Tribunal fédéral si nécessaire.

iStock.

La justice sportive n’est-elle accessible qu’aux puissants? Ana Roch, présidente d’un club amateur de football genevois, Avanchet-Sport, en a la désagréable sensation. Elle est en conflit avec l’Association cantonale vaudoise de football (acvf) car elle juge sa section féminine discriminée (lire l’encadré). La conciliation devant la justice vaudoise a échoué. La dirigeante a donc voulu saisir le Tribunal arbitral du sport (TAS). Et là, le choc: pour poursuivre, son club doit verser une avance de frais de 8000 fr., tout comme l’acvf d’ailleurs.


«Ce n’est pas normal, se désole Ana Roch. Il n’y a pas que le monde professionnel, Servette, Sion ou Lausanne-Sport! Le budget annuel de mon club est de 20’000 fr. Là, je n’ai pas les fonds. Soit on trouve un financement extérieur, soit on n’y va pas.» L’avocat du club, Me Enis Daci, note que les avances de frais réclamées par le TAS sont bien plus élevées que ce que demande la justice ordinaire vaudoise (maximum à 2000 fr.). «Cela empêche les petits acteurs d’avoir accès à la justice», et notamment au Tribunal fédéral, le TAS étant un passage obligé pour y aboutir. «Or, il s’agit d’un débat de valeurs: la discrimination. Les filles sont lésées et c’est inadmissible.»


Directeur du TAS, Matthieu Reeb explique qu’à la base, l’instance a été créée pour les litiges concernant le sport d’élite sur le plan international. Puis, plusieurs fédérations nationales l’ont saisie. Il est «plus rare» que des affaires régionales y aboutissent. «Il n’y a aucun tri. Nous acceptons de toutes les traiter, le barème est le même pour tous les sports et tous les types de litige.» L’avance est un maximum, sa part non utilisée est rendue en fin de processus. Un système d’assistance judiciaire existe (prise en charge des frais), «mais ce système n’est ouvert qu’aux personnes physiques et non aux clubs ou aux fédérations.»

«Discrimination»

Avanchet-Sport est en conflit avec l’Association cantonale vaudoise de football (acvf), qui gère le championnat féminin régional des moins de 19 ans. Fin septembre, l’acvf avait exclu l’équipe genevoise car elle alignait des joueuses en âge de jouer en moins de 15 ans. Le club juge qu’il s’agit de «discrimination» par rapport aux garçons, ceux-ci ayant le droit d’être surclassés d’une catégorie d’âge. Il en fait donc une affaire de principe.

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73 commentaires
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djafahr

09.12.2020 à 09:58

Le niveau, comme en tennis, est souvent du niveau de la première équipe dans une école de foot. et comme question faire a manger c est pas mieux, pourquoi elles font pas une chose, mais correctement.

AM

09.12.2020 à 09:53

Et dire que je n’ai jamais vu notre présidente au bord du terrain pendant nos matchs féminins ...

RAF

09.12.2020 à 08:59

qui s'en fout ?