Genève: Le Parquet ouvre une procédure contre HSBC
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GenèveLe Parquet ouvre une procédure contre HSBC

Une procédure pour blanchiment d'argent aggravé a été ouverte à l'encontre de la banque. Une perquisition est menée dans les locaux de l'établissement à Genève.

Le Ministère public a annoncé ce mercredi matin qu'il a, à la suite des récentes révélations publiques relatives à la banque HSBC Private Bank (Suisse) SA, ouvert une procédure pénale contre la banque et contre inconnus, du chef de blanchiment d'argent aggravé (art. 305bis al. 2 CP).

Une perquisition a été menée mercredi dans les locaux de l'établissement bancaire à Genève. Elle a été conduite par le procureur général du canton de Genève Olivier Jornot et le premier procureur Yves Bertossa. La filiale helvétique du groupe bancaire britannique est depuis dix jours au centre d'un vaste scandale après les révélations de plusieurs journaux sur ses pratiques d'aide à l'évasion fiscale.

La justice genevoise se fonde sur un article du Code pénal qui prévoit qu'une entreprise peut être poursuivie indépendamment de la punissabilité de ses employés, s'il peut lui être reproché de ne pas avoir pris toutes les mesures d'organisation nécessaires pour empêcher des infractions de se produire en son sein.

Selon le Ministère public genevois, «la procédure est susceptible de s'étendre aux personnes physiques qui seraient elles-mêmes soupçonnées d'avoir commis des actes de blanchiment ou d'avoir participé à ces actes».

Déjà sous enquête ailleurs

HSBC Private Bank (Suisse) SA est déjà dans le collimateur de la justice de plusieurs pays européens. En France, l'établissement a été mis en examen depuis le 18 novembre pour blanchiment aggravé de fraude fiscale et démarchage bancaire illicite de clients français. En Belgique, la banque est inculpée pour fraude fiscale grave et blanchiment.

La pression s'est accentuée sur HSBC Private Bank (Suisse) il y a dix jours, après les révélations de plusieurs journaux sur les pratiques d'aide à l'évasion fiscale qui auraient eu cours au sein de l'entreprise. Les médias ont réalisé leur enquête, baptisée SwissLeaks, en s'appuyant sur les données qui avaient été volées, en 2007, à la banque HSBC (Suisse) par Hervé Falciani, un ancien employé de l'établissement, qui travaillait à l'époque comme informaticien.

Les données, sur lesquelles un réseau mondial de 150 journalistes a travaillé, contiennent des informations sur plus de 106'000 clients originaires d'environ 200 pays de la filiale suisse d'HSBC. Dans ces fichiers figurent les noms de Saoudiens, soupçonnés d'avoir financé Oussama Ben Laden dans les années 2000, des barons de la drogue, des trafiquants d'armes et des diamantaires véreux.

Sur la base de ces données, il a pu être établi qu'entre le 9 novembre 2006 et le 31 mars 2007, quelque 180,6 milliards d'euros avaient transité sur des comptes d'HSBC à Genève. Les fonds étaient dissimulés, entre autres, derrière des structures offshore au Panama et dans les Iles Vierges britanniques.

La banque dit avoir fait le ménage

HSBC Private Bank (Suisse) avait réagi à ces révélations dans les médias en affirmant que ces pratiques qui y étaient dénoncées appartenaient «au passé». Une nouvelle direction a pris les rênes de l'établissement après l'affaire du vol de données en 2007 et celle-ci a procédé «à un examen en profondeur des affaires», ce qui a conduit à la fermeture de comptes de clients «qui ne correspondaient pas aux normes élevées de la banque».

L'ouverture d'une enquête en Suisse contre HSBC Private Bank (Suisse) avait été réclamée par plusieurs personnalités, après l'étalage dans les médias des pratiques de l'établissement.

L'ouverture d'une enquête «serait la moindre des choses», avait notamment déclaré l'ancienne présidente de la Confédération Micheline Calmy-Rey. L'ancien procureur général du Tessin Dick Marty avait pour sa part estimé qu'il y avait dans cette affaire un «évident soupçon de blanchiment d'argent», et avait aussi demandé l'ouverture d'une procédure pénale. (ats)

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