Genève – Le télétravail bientôt terminé pour les frontaliers

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GenèveLe télétravail bientôt terminé pour les frontaliers

Si la dérogation Covid qui a élargi les possibilités de travailler chez soi pour les frontaliers n’est pas prolongée, ils pourraient être contraints de se déplacer tous les jours.

par
Maria Pineiro
Hors travail, la vie des travailleurs frontaliers est souvent rythmée par les bouchons.

Hors travail, la vie des travailleurs frontaliers est souvent rythmée par les bouchons.

Lucien FORTUNATI/TDG

Prendre les transports publics ou la voiture tous les jours pour venir travailler à Genève depuis la France? Depuis le début de la crise Covid, entre télétravail obligatoire et davantage de souplesse réglementaire, les frontaliers ont pu largement œuvrer depuis leur domicile. Mais cela pourrait changer à partir du 30 juin. À cette date, la dérogation issue d’un accord passé entre la Suisse et la France pour permettre aux actifs de rester chez eux plus que le 25% du temps réglementaire tombera. À Genève, selon «Le Dauphiné libéré», cela signifierait l’arrêt total du télétravail pour les frontaliers. Alors que ces derniers pourraient continuer à en bénéficier, à hauteur de 25% du temps de travail dans d’autres cantons romands.

Imposés en France

Au bout du lac, les accords passés avec la France stipulent que les employés résidant dans l’Hexagone sont imposés à la source à Genève. Le canton rétrocède chaque année aux communes frontalières une partie de la somme engrangée. Avant la pandémie, il était d’usage de permettre une journée de travail à domicile par semaine. Mais durant la crise sanitaire, les autorités se sont aperçues que toute heure de télétravail effectuée en France devait y être imposée, de la première à la dernière. Le hic, c’est que pour que le salarié puisse être imposé en France, il faut que l’entreprise y ait un représentant fiscal… ce qui est interdit par la loi suisse.

La situation est inextricable et les frontaliers pourraient être les premières victimes d’entreprises craignant des poursuites si elles font faux. À Genève, il y a une centaine de milliers de frontaliers actifs. Parmi eux, estime Véronique Kämpfen, directrice de la communication de la Fédération des entreprises romandes, «plusieurs milliers, voire dizaines de milliers de personnes pourraient être touchées directement» par cette interdiction qui se profile. Une exception: les employés de l’État de nationalité suisse.

Habitudes prises

Ce changement de paradigme va-t-il rendre Genève moins attractif pour les travailleurs domiciliés en France? «Les gens se sont effectivement habitués à cette flexibilité et à la possibilité de moins se déplacer», juge Véronique Kämpfen. Elle indique avoir constaté deux réactions de la part des employés: «Il y a ceux qui réfléchissent à trouver un emploi en France, la Haute-Savoie étant très dynamique. Il s’agit pour eux de maintenir le gain en qualité de vie. D’autres se demandent s’il ne faut pas s’établir en Suisse.» Du côté des patrons, la question qui se pose est celle de l’équité entre employés qui auront le droit de télétravailler et ceux pour qui cela ne sera plus possible. «Ils craignent un système à deux vitesses au sein de leur entreprise, ce qui ne sera pas forcément évident à gérer», souligne Véronique Kämpfen.

Michel Charrat, président du Groupement transfrontalier européen, indique vouloir «une évolution en faveur du télétravail. Nous défendons la poursuite de la dérogation en vigueur actuellement tout en voulant obtenir un accord viable entre la Suisse et la France à moyen terme.»

Partenaires inquiets

La question est extrêmement sensible des deux côtés de la frontière. Interpellé, le Département des finances de Genève n’a pas souhaité s’exprimer pour l’heure. Mardi prochain, le canton avec les communes genevoises, les associations économiques, ainsi que les autorités de France voisine seront réunis en conférence de presse. «Cette absence de sécurité juridique et de prévisibilité pousse aujourd’hui l’ensemble des parties prenantes à demander une solution sur le long terme. Ces dernières appellent les autorités des deux pays à s’accorder sur un temps minimum de télétravail, dans l’intérêt de toute la région», ont-elles fait savoir.

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