Actualisé 07.03.2006 à 11:55

Les cloches continueront à sonner la nuit

Allergique aux décibels des cloches, un voisin de l'église protestante de Gossau (ZH) a perdu son procès en dernière instance.Il devra tolérer leurs sonneries qui égrènent les heures et les quarts d'heure, de jour comme de nuit.

Le Tribunal fédéral (TF) est resté insensible à ses arguments. Pour Mon Repos, le droit à une tranquillité absolue pendant la nuit n'existe pas. Au contraire, chacun doit tolérer certaines nuisances.

Chaudes nuits

Distant de 200 mètres du clocher, ce voisin se plaignait de ne plus pouvoir dormir avec les fenêtres ouvertes pendant les chaudes nuits d'été.

Il critiquait l'appréciation du Tribunal administratif de Zurich qui l'avait débouté sur la base des nuisances enregistrées lorsque les fenêtres étaient entrebâillées et non pas totalement ouvertes.

Tradition bien ancrée

Selon lui, l'autorité cantonale aurait dû retenir des valeurs de 61 à 69 décibels et non pas seulement de 46 à 54 décibels. En dernière instance, le TF récuse l'argument.

Il rappelle que le bruit des cloches est généralement bien accepté dans la localité et qu'il constitue une tradition bien ancrée. L'intérêt public à la préserver est jugé prédominant. (ats)

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