04.11.2020 à 14:30

CoronavirusLes clubs pourront contracter des prêts sans intérêts

Les clubs sportifs professionnels et semi-professionnels pourront contracter des prêts sans intérêts. Le Conseil fédéral a débloqué 350 millions de francs à cette fin.

Les divers championnats professionnels continuent, pour l’instant.

Les divers championnats professionnels continuent, pour l’instant.

KEYSTONE

Lors de la session d’automne, le Parlement avait adopté un coup de pouce supplémentaire pour le sport sous la forme de prêts. Le gouvernement a présenté mercredi leurs modalités. Outre les clubs des ligues professionnelles de football et de hockey sur glace, les sportifs semi-professionnels pourront également en bénéficier. Il s’agit notamment des clubs de basketball, handball, volleyball et d’unihockey, ainsi que de football et hockey sur glace féminins. Ceux-ci doivent concourir dans la ligue la plus élevée.

La Confédération pourra leur accorder des prêts sans intérêts, s’élevant au maximum à un quart des charges d’exploitation de la saison 2018/2019, pour participer aux matches de leur ligue. Les clubs devront fournir des garanties à hauteur de 25%.

Réductions de salaire

Les clubs auront dix ans au plus pour rembourser les prêts. S’ils n’y parviennent pas dans les trois premières années, ils doivent s’engager à opérer des réductions salariales allant jusqu’à 20%. Cette règle s’applique uniquement aux salaires dépassant le montant maximal du gain assuré au sens de la loi sur l’assurance-accidents, soit quelque 148'000 francs actuellement.

Tout arriéré de paiement donne lieu à un intérêt de 5%. La Confédération peut toutefois accorder des postpositions de créance, si celles-ci favorisent le remboursement des prêts. L’ordonnance entre en vigueur le 1er décembre 2020 et court jusqu’à fin 2021.

Face aux difficultés financières des clubs, liées notamment à la réduction voire l’interdiction de spectateurs lors des rencontres sportives, le Conseil fédéral envisage d’autres aides, notamment l’octroi de contributions à fonds perdu. Le Département fédéral des sports a été chargé de présenter d’ici début décembre 2020 une note de discussion sur le sujet.

En mai, le gouvernement avait déjà décidé d’accorder 50 millions de francs à fonds perdu au sport populaire en 2020 et 100 millions pour 2021.

(ATS)

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10 commentaires
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Filou

05.11.2020 à 14:46

Ok ! Mais est-ce que les simples contribuables modestes ou retraités pourront aussi demander des prêts sans intérêts !

Ludovic

04.11.2020 à 16:38

les prêts sont comme le championnat, sans intérêt...

Lucia Del Karaï

04.11.2020 à 15:37

Heureusement que c’est un prêt et pas un cadeau (à fond perdu). J’étais surprise d’entendre ce type (du Servette, sauf erreur) à la Tv qui demandait de l’argent à fond perdu alors que les entreprises, PME, indépendants ne reçoivent pas de l’argent à fond perdu.