Genève: Les Ports Francs renforcent leur sécurité
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GenèveLes Ports Francs renforcent leur sécurité

Confrontés à de nouveaux risques de réputation, les Ports Francs et entrepôts de Genève ont rendu public mercredi un premier train de mesures.

Les Ports Francs genevois ont une surface 150'000m2.

Les Ports Francs genevois ont une surface 150'000m2.

«Le marché de l'art explose et n'est pas régulé sur le plan international. Il y a un risque accru de blanchiment d'argent et de fraude fiscale», a affirmé devant la presse le nouveau président du conseil d'administration des Ports Francs, David Hiler, nommé en mai dernier.

Dans un rapport publié en avril 2014, le Contrôle fédéral des finances (CDF) avait conclu que la surveillance exercée par l'Administration fédérale des douanes (AFD) ne garantit pas une protection suffisante contre les activités illégales. Le 3 mars dernier, le Conseil fédéral avait présenté une nouvelle stratégie et chargé le Département fédéral des finances d'élaborer une ordonnance.

Celle-ci devrait être publiée en décembre. Mais, sans attendre, le nouveau conseil d'administration désigné par l'Etat de Genève, détenteur à 87% des Ports francs, a procédé à une analyse des risques. Des risques de réputation, notamment liés à la présence de marchandises douteuses et de clients douteux, ont été identifiés.

Effectifs insuffisants

Pour l'ex-conseiller d'Etat genevois David Hiler, les effectifs des douanes sur le site sont largement insuffisants. Mais la conseillère fédérale Evelyne Widmer-Schlumpf a affirmé aux autorités genevoises que Berne ne peut pas accroître les moyens des douanes suisses, dans le contexte du programme d'allégement des charges de l'administration fédérale. «Une très mauvaise nouvelle», a commenté David Hiler.

«Nous ne pouvons pas nous substituer aux douanes. Nous n'en avons ni les compétences légales, ni les moyens financiers», a affirmé le président du conseil. Les Ports Francs n'emploient que 36 personnes.

Contrôles plus systématiques

Un premier train limité de mesures a été adopté pour parer au plus pressé. Une procédure de contrôle plus systématique va être mise en place pour les locataires. Pour les nouveaux locataires, une application stricte du principe de précaution est prévue. Pour les anciens, le bail pourra être résilié.

Pour se prémunir de la présence de sous-locataires non déclarés, les Ports Francs vont également renforcer les contrôles d'accès à la zone sous douane. Le relevé des empreintes digitales est prévu.

«Les risques de blanchiment, de soutien au trafic d'armes et aux groupes terroristes sont particulièrement importants pour les antiquités. Les risques sont tellement graves que nous sommes prêts à financer une vérification systématique par des experts», a en outre annoncé David Hiler.

Sur un chiffre d'affaires annuel de 20 millions, les Ports Francs font environ cinq millions de bénéfice, montant nécessaire aux investissements. Ils ont proposé à l'AFD d'utiliser un à deux millions pour financer par une société indépendante le contrôle systématique des antiquités à l'entrée (vérification des documents fournis, de la provenance et de la datation, contrôle dans les différentes bases de données d'objets spoliés et volés), a précisé M. Hiler.

S'adapter avant qu'il ne soit trop tard

«Nous ne craignons pas un renforcement de la réglementation internationale si elle s'applique à tous les Ports Francs dans le monde. Si l'on tarde trop à s'adapter, nous risquons de subir des contraintes encore plus rigides», a conclu David Hiler.

Les Ports Francs représentent 150'000 mètres carrés d'entrepôts, dont la moitié est sous douane. Seuls les assureurs connaissent la valeur exacte des marchandises entreposées. Un chiffre de 100 milliards de francs a été avancé par un assureur, mais n'est pas confirmé.

(ats)

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