L’UDC genevoise veut aider les paysans malgré eux
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GenèveL’UDC veut venir en aide aux paysans contre leur volonté

Le Tribunal fédéral a rappelé aux agriculteurs qu’ils doivent travailler eux-mêmes leurs terres à l’étranger. Le parti agrarien veut revoir un accord franco-suisse contre l’avis des faîtières. 

par
Maria Pineiro
Dorénavant, les agriculteurs genevois n’ont plus le droit de recourir à de la main d’œuvre française pour travailler dans leurs bien-fonds situés hors de Suisse. 

Dorénavant, les agriculteurs genevois n’ont plus le droit de recourir à de la main d’œuvre française pour travailler dans leurs bien-fonds situés hors de Suisse. 

Getty Images/Westend61

L'UDC fait feu de tout bois au niveau cantonal et fédéral pour aider les paysans... contre l'avis des paysans. Le parti agrarien vient de déposer au parlement genevois un texte qui embarrasse le monde agricole. Celui-ci craint qu'en mettant le doigt dans le délicat échafaudage du trafic rural de frontière, l'UDC provoque son effondrement, et avec lui l'évaporation de nombreux avantages fiscaux.  

Des kilomètres à parcourir

En 2021, le Tribunal administratif fédéral, statuant sur un cas bâlois, a rappelé aux agriculteurs qui cultivent des biens-fonds à l’étranger qu’ils doivent travailler les champs eux-mêmes, avec leurs machines. Faute de quoi, ils ne peuvent être exemptés de taxes douanières, comme le prévoient des accords internationaux. Pour un agriculteur genevois en particulier, domicilié dans l’ouest du canton, cela signifie devoir traverser le canton avec ouvriers et lourdes machines agricoles. Comme un certain nombre de ses collègues, il avait pour habitude de mandater des entreprises françaises pour travailler ses terrains situés dans l’Ain, à une trentaine de kilomètres de son exploitation.

«On risque de tout perdre»

«Nous voulons défendre les paysans spoliés», tonne le député UDC Christo Ivanov, à l’origine de la fronde. A Genève, comme à Berne, le parti demandera à ce que les agriculteurs helvétiques puissent continuer à faire appel à des entreprises étrangères tout en restant exemptés de taxes. Soit un retour à la pratique qui prévalait avant la mise au point fédérale. «On doit apprendre à être plus souple dans ce pays, poursuit l’élu. Il n’est pas compliqué de modifier un règlement.»

Un avis que ne partagent pas les associations faîtières de paysans qui estiment que toucher aux accords qui régissent le trafic de frontière «est très dangereux». «Il n’y a pas de marge de manœuvre», estime François Erard, directeur d’AgriGenève. S’il reconnaît que ces règlementations sont «épouvantables à gérer», il craint qu’une discussion sur l’obligation faite de cultiver soi-même n’aboutisse «à la rupture de l’accord. On risque de tout perdre». En l’occurrence l’exemption des taxes. 

Les Romands pour un statu quo

Même son de cloche de la part d’Agora, qui regroupe les associations paysannes romandes. Loïc Bardet, directeur, précise que les cas les plus emblématiques se trouvent à Genève. Ailleurs en Suisse romande, il y a, à sa connaissance, moins de problèmes. «La règle est supportable pour la majorité des associations. Elles ne souhaitent pas bouger, par peur d’effets collatéraux.» 

Qu’à cela ne tienne. Quand bien même AgriGenève a fait part de sa position à l’UDC, le parti a tout de même décidé de se lancer. Christo Ivanov indique, lui, avoir été contacté par plusieurs agriculteurs, sans toutefois vouloir livrer un chiffre. «Il faut aider les gens, secouer le cocotier», persiste-t-il. 

Un millier d’hectares

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