MP3 et iPod: nouvelle redevance défendue bec et ongles
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MP3 et iPod: nouvelle redevance défendue bec et ongles

Les artistes et sociétés de gestion ont défendu becs et ongles la nouvelle redevance sur les MP3, l'iPod et les magnétoscopes, qui aurait dû être introduite demain.

Mais son introduction a été retardée par un recours auprès du Tribunal fédéral (TF).

Dès le 1er mars, les producteurs et importateurs d'appareils d'enregistrement numériques munis d'un disque dur ou d'une carte mémoire auraient dû payer une rémunération pour les droits d'auteur. La SWICO, une association qui regroupe des entreprises de la bureautique et de l'informatique, a fait recours auprès du TF et obtenu l'effet suspensif.

Le nouveau tarif de redevance, approuvé en janvier par la Commission arbitrale fédérale, a également rencontré l'opposition des associations de consommateurs. Mardi à Zurich, les sociétés de gestion, dont la SUISA SUISSIMAGE, associées aux artistes, ont expliqué pourquoi ils revendiquent de telles redevances.

Online comme offline

Le directeur général de la SUISA, Alfred Meyer, a ainsi défendu le point de vue selon lequel les baladeurs MP3 et autres enregistreurs à disques durs ne sont «pas simplement des appareils, mais des supports numériques de mémoire». La loi n'autorise en effet pas de taxes sur les appareils.

«Le monde online ne se différencie pas du monde offline», a dit M. Meyer. Avec la nouvelle redevance, une copie téléchargée depuis internet serait traitée à la même enseigne que la copie faite à partir d'un disque acheté dans le commerce.

Le directeur général de la SUISA a contesté la critique d'une double facturation pour les consommateurs (lors du téléchargement sur internet puis lors de l'écoute sur le baladeur, selon les associations de consommateurs). La SUISA estime entre 2,5 et 3 millions de francs par année les rentrées engendrées par la nouvelle redevance.

«Une part de nos revenus»

«Il ne s'agit pas d'un impôt technologique, mais d'une rémunération méritée pour l'utilisation de droits d'auteur», a affirmé aussi le directeur de SUISSIMAGE, Dieter Meier. «En tant qu'auteur, j'ai droit à une indemnité pour la copie d'une de mes oeuvres», a déclaré de son côté le producteur de films Rolf Lyssy, qui représentait les ayants droit.

Dans une lettre ouverte, une cinquantaine d'artistes ont également pris la parole. «Les redevances de droits d'auteur font légitimement partie de nos revenus et contribuent ainsi à la création artistique», peut-on y lire notamment.

(ats)

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