Actualisé 29.08.2019 à 08:00

GenèvePincé avec de l'herbe dans le bus, il perd son permis

Un passager des TPG a été contrôlé par les douanes avec du cannabis. Il a été privé de volant.

de
Jérôme Faas
DR

Depuis le 12 août, John* ne peut plus conduire. Son permis lui a été retiré pour une durée indéterminée. L'étudiant est interloqué: il n'a commis aucune infraction routière. Il paie un contrôle effectué en février par les gardes-frontière dans un bus, à Ferney (F). John avait 6,9 g de cannabis sur lui.

«Les douanes m'ont dénoncé à la police, qui m'a dénoncé à l'Office cantonal des véhicules (OCV).» Celui-ci lui ordonne de se soumettre à une expertise médicale (lire ci-dessus) afin d'évaluer son aptitude à conduire. «Cela coûtait 1200 fr., je n'ai pas les moyens.» Le couperet tombe: pas d'analyses, pas de permis. «Alors que je n'ai pas fait usage de substances au volant!»

L'explication se niche dans l'Ordonnance fédérale sur le contrôle de la circulation routière. Elle stipule que «si la police est informée de faits, par exemple de graves maladies ou de toxicomanie», pouvant entraîner une inaptitude à la conduite, elle a l'obligation d'avertir l'autorité compétente en matière de circulation. Ici, l'OCV. Son patron, Didier Leibzig, indique qu'un test médical est notamment imposé en cas de consommation de drogues dures, douces selon le volume ou de fortes médications. «La demande d'analyse n'est pas prise à la légère: tant les coûts que les contraintes pour l'usager sont importants. Toutefois, l'OCV ne peut laisser sur la voie publique des conducteurs potentiellement dangereux.»

John n'a pas le choix: il doit se faire tester pour récupérer son permis. «Mais je n'ai toujours pas d'argent.»

Urine, sang ou cheveux testés

L'aptitude à la conduite est déterminée sur la base de tests menés par le Centre universitaire romand de médecine légale. Marc Augsburger, chef de l'unité de toxicologie, explique que diverses approches existent pour le cannabis. Des analyses d'urine (répétées sur deux à trois semaines), de sang (qui permettent de remonter à plusieurs jours) et de cheveux (utiles pour évaluer l'abstinence) existent. Le scientifique précise que les tests peuvent différencier les consommateurs réguliers et occasionnels. Un expert indépendant décide de l'aptitude en se fondant notamment sur ces analyses.

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