Vaud: Procès d'un agriculteur multirécidiviste
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VaudProcès d'un agriculteur multirécidiviste

Un agriculteur vaudois de 57 ans comparaît depuis mardi devant le tribunal de police de l'Ouest vaudois, à Renens, notamment pour abus de confiance.

Le quinquagénaire, qui comparaît depuis mardi devant la justice vaudoise, a commis la plupart des faits qui lui sont reprochés dans le cadre de l'exploitation de l'un de ses domaines agricoles, dans la commune d'Échichens, entre 2011 et 2013. Certains d'entre eux sont apparemment prescrits. Le jugement tombera en fin de semaine.

Violation des règles

Propriétaire depuis 2003 du domaine agricole, l'homme y a procédé à la réalisation de plusieurs constructions, transformations et aménagements. Le tout en violation de la Loi vaudoise sur l'aménagement du territoire et des constructions.

L'homme a notamment affecté un passage à des activités de réparation de véhicules, installé des boxes pour chevaux et aménagé quatre logements dans une villa, alors que les plans mis à l'enquête ne portaient que sur la réalisation de deux logements. Selon lui, les infractions sont prescrites, les constructions ayant été réalisées avant 2011.

Mauvais traitements

Entre octobre 2011 et mai 2012, l'homme n'a pas respecté un séquestre imposé sur son bétail, suite à une épidémie de salmonellose, en achetant et en vendant sans droit des animaux. Selon le vétérinaire cantonal adjoint, une trop forte densité d«animaux et des problèmes de propreté ont été constatés lors des perquisitions.

Mi-mai 2011, l'homme a déversé une importante quantité de purin dans «la Morges», polluant ainsi le cours d'eau. Durant l'année 2013, il a en outre à plusieurs reprises incinéré des déchets en plein air.

Multiples infractions

De nombreuses autres violations lui sont reprochées, dont des infractions aux lois fédérales sur la protection de la nature et de paysage, sur les épizooties et sur les forêts. Selon le procureur Christian Buffat, «les infractions sont si nombreuses que si l'on entrait dans les détails, on en aurait pour un mois d'audience». (ats)

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