Lausanne: Refuser de souffler dans le ballon coûte cher
Actualisé

LausanneRefuser de souffler dans le ballon coûte cher

Le Tribunal fédéral a confirmé la sanction infligée à un automobiliste qui s'opposait fermement à un contrôle de police.

par
frb
Refuser fermement un contrôle peut suffire à être condamné.

Refuser fermement un contrôle peut suffire à être condamné.

Un conducteur qui refuse obstinément de se soumettre à une prise de sang ou à un autre contrôle est pénalement condamnable même s'il n'a manifesté aucune violence.

Le Tribunal fédéral a débouté un conducteur zurichois et le cas fera désormais jurisprudence. Intercepté par une patrouille après un dépassement de vitesse, cet automobiliste avait accepté de se soumettre à un alcootest qui s'était révélé négatif.

En raison de son attitude agressive et de certains signes, tels que des pupilles dilatées et des yeux brillants, la police l'avait soupçonné d'avoir pris des stupéfiants. Elle avait décidé de procéder à un test de salive mais s'était heurtée à l'opposition catégorique de l'automobiliste.

Dénoncé pour cette attitude, il avait été condamné à 20 jours-amende à 40 francs avec sursis et 400 francs d'amende par la justice zurichoise. Une sanction confirmée en dernière instance. Pour Mon Repos, un refus exprimé verbalement peut suffire à justifier une condamnation. Il suffit que l'opposition ait eu une certaine intensité.

Sur le terrain, «les refus de coopérer sont fréquents», nous apprend Jean-Philippe Brandt, de la police cantonale genevoise. En revanche, «la plupart des litiges du genre s'estompent très vite à l'arrivée d'un juge d'instruction qui explique aux conducteurs les risques d'un tel comportement», complète Philippe Jaton, de la police cantonale vaudoise: «C'est dans leur intérêt». (frb/ats)

Ton opinion