Genève: Résultat validé pour le scrutin ultra serré de Pré-du-Stand
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GenèveRésultat validé pour le scrutin ultra serré de Pré-du-Stand

La justice a écarté le recours déposé après le vote populaire l’an dernier sur le projet de centre de formation pour le football genevois, au Gand-Saconnex. Le «non «l’avait emporté pour neuf voix seulement.

par
David Ramseyer
En novembre 2019, les Genevois ont refusé à une très courte majorité de déplacer au Pré-du-Stand l’académie du Servette FC, actuellement installée à Balexert. 

En novembre 2019, les Genevois ont refusé à une très courte majorité de déplacer au Pré-du-Stand l’académie du Servette FC, actuellement installée à Balexert.

KEYSTONE/Salvatore Di Nolfi

La Chambre constitutionnelle a rejeté le recours qui attaquait le score de la votation du 24 novembre 2019, pour la construction d’un pôle du football genevois sur la parcelle de Pré-du-Stand, au Grand-Saconnex. Après recomptage, les opposants au projet l’avaient emporté par seulement neuf voix d’écart. Huit citoyens avaient contesté ce résultat. Ils demandaient l’annulation du scrutin et la tenue d’une nouvelle votation.

Selon la justice, «rien ne permet de déceler une quelconque irrégularité dans le dépouillement, ni d’élément permettant d’éveiller le doute que, contrairement au résultat retenu, un nouveau dépouillement permettrait d’aboutir à un autre résultat». La Chambre estime aussi qu’on «ne peut pas conclure à un manque de fiabilité» dans le décompte des voix. «Ce résultat (…) s’avère ainsi admissible. Il n’y a dès lors pas lieu d’ordonner un nouveau recomptage (…) ni d’ordonner la tenue d’un nouveau scrutin, en l’absence d’élément permettant de conclure à l’existence d’une irrégularité.»

Nouvelle étape judiciaire probable

Défenseur des recourants, Me Pascal Pétroz envisage «sérieusement» de saisir le Tribunal fédéral. Selon lui, le score sorti des urnes «se situe dans la marge d’erreur. Les neuf voix d’écart constituent un écart trop faible pour être probant et valider le résultat final». D’après l’avocat, les bulletins produits par le Service des votations «ne correspondent pas au tableau récapitulatif du scrutin, produit par ledit service».

La parcelle du Pré-du-Stand devait accueillir un centre de formation du football genevois, sous l’égide du Servette FC, ainsi que des bureaux. Pour l’heure, le club grenat se cherche un nouvel emplacement pour y installer son académie. Il doit en effet prochainement quitter ses terrains de Balexert pour laisser la place au futur Cycle d’orientation du Renard.

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