Valais: Site pollué à Chippis: recours de Refonda rejeté
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ValaisSite pollué à Chippis: recours de Refonda rejeté

Le TF a jugé irrecevable un recours de Metallwerke Refonda AG, qui avait contesté l'obligation de participer à l'investigation de détail des parcelles touchées par la pollution.

Le site industriel de Chippis (VS) devra est dépollué.

Le site industriel de Chippis (VS) devra est dépollué.

photo: Kein Anbieter/DR-ARCHIVES

Concernée au premier chef par la dépollution du site de Chippis, la société Refonda, filiale du groupe minier Rio Tinto, perd un recours contre une décision des autorités valaisannes. Elle devra participer aux frais des investigations menées sur plusieurs parcelles proches de la digue du Rhône.

Le Tribunal fédéral (TF) a jugé irrecevable un recours de Metallwerke Refonda AG, qui avait contesté l'obligation de participer à l'investigation de détail des parcelles, d'une surface totale de 11'000 m2, actuellement propriété d'une société d'emballage. Deux bâtiments exploités par cette entreprise y ont été construits.

Les premiers examens menés par des géologues ont confirmé la présence de déchets. Ces spécialistes ont notamment trouvé des scories provenant de l'usine d'aluminium, qualifiées de «très dangereuses» pour l'environnement, indique un arrêt du TF diffusé mercredi.

En 2014, le Service de la protection de l'environnement du canton du Valais avait ordonné à la société Metallwerke Refonda AG de procéder à l'investigation de détail jusqu'à fin mars 2015. Une décision confirmée tant par le Conseil d'Etat que par le Tribunal cantonal du Valais.

Pas de préjudice irréparable

Dans son arrêt, le TF juge irrecevable le recours de Refonda. La société estimait que la décision des autorités valaisannes lui causerait un préjudice irréparable. Le Valais la qualifiait alors de «perturbatrice principale à laquelle il incomberait de prendre en charge la majeure partie des coûts de l'assainissement ultérieur du site».

Refonda pourra recourir contre la décision finale des coûts d'assainissement si celle-ci devait ne pas tenir compte des frais qu'elle a dû préalablement avancer, explique le TF. Le Tribunal cantonal, rappelle-t-il, a bien précisé que l'ordre de procéder à l'investigation de détail ne signifie pas que tous les frais qui y sont liés devront être supportés par Refonda.

Assainissement des halles

Introduite en 1908 à Chippis (VS), la production d'aluminium avait amorcé son lent déclin en 1986. Après avoir racheté Alusuisse, Alcan avait été absorbée par Rio Tinto. Sa filiale suisse, Metallwerke Refonda AG, est chargée de l'assainissement des anciennes halles de production d'aluminium.

Selon les informations données fin 2015, le coût total des travaux d'assainissement à charge de Rio Tinto se chiffre à près de 25 millions de francs. Les travaux devraient durer deux ans. (nxp/ats)

(NewsXpress)

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