Suisse: Un jihadiste pourrait perdre la nationalité suisse

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SuisseUn jihadiste pourrait perdre la nationalité suisse

Pour la première fois, le Secrétariat d'Etat aux migrations envisage de retirer le passeport suisse à un double national. Il est parti faire le jihad en Syrie.

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jbu/ofu
Céline Kohlprath, porte-parole du SEM, refuse de donner davantage de précisions sur le jihadiste concerné par la mesure.

Céline Kohlprath, porte-parole du SEM, refuse de donner davantage de précisions sur le jihadiste concerné par la mesure.

Keystone

Ce serait une première dans notre pays: un binational risque de perdre sa nationalité suisse parce qu'il a rejoint une organisation terroriste en Syrie. Le Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM) vient d'ouvrir une enquête en ce sens, peut-on lire dans le récent rapport de la task force fédérale TETRA sur le terrorisme.

«Lorsqu'une personne se fait retirer la nationalité suisse, elle peut aussi être frappée par une interdiction d'entrée sur le territoire helvétique», explique Céline Kohlprath, porte-parole du SEM. «Cette personne ne pourrait ainsi plus rentrer en Suisse et mettre en danger la sécurité intérieure», précise-t-elle. Et d'ajouter que de retirer le passeport rouge à croix blanche à un double national a un grand effet dissuasif sur toutes les personnes qui envisagent de partir faire le jihad.

Initiative parlementaire déposée fin 2014

Céline Kohlprath refuse cependant de donner plus de précisions sur le jihadiste concerné par la mesure. Elle explique uniquement qu'il faut commettre des délits suffisamment graves pour se voir retirer la nationalité. Par délits graves, elle entend notamment les attentats terroristes, les génocides ou encore des crimes contre l'humanité.

Le président de l'UDC Toni Brunner a déposé fin 2014 une initiative parlementaire qui exige la dénaturalisation des jihadistes suisses. Du moins, de ceux qui disposent d'une double nationalité et qui se livrent à des activités terroristes en Suisse et à l'étranger. Contacté par «20 Minuten», Toni Brunner a assuré qu'il défendait toujours son initiative, d'autant plus que la pratique du SEM est trop laxiste, selon lui. «Le retrait de la nationalité suisse doit être systématique et non pas uniquement envisagé.» Le Parlement doit encore se prononcer.

La loi suisse permet depuis 1953 de retirer la nationalité suisse aux binationaux, du moment que leur comportement nuit aux intérêts du pays et à condition que les personnes concernées ne se retrouvent pas sans nationalité (voir encadré).

Retirer la nationalité à un Suisse sans double nationalité?

Pour l'instant, il n'est pas possible de retirer la nationalité à un Suisse sans double nationalité. Afin de toucher également cette catégorie de personnes qui iraient faire le jihad, le PDC souhaite modifier le Code pénal militaire. Ce document interdit en effet aux Suisses de faire leur service militaire à l'étranger. Servir des groupes tels que l'EI reviendrait ainsi à faire son service militaire à l'étranger. Mais pour que cette mesure ait du sens, il faudrait renforcer les sanctions, avait estimé le parti en septembre 2014.

La Suisse veut prévenir plutôt que guérir

La menace terroriste demeure élevée en Suisse. Pour lutter contre la radicalisation, la Confédération mise sur la prévention dans les cantons et communes, en parallèle aux mesures de sécurité. La radicalisation est un phénomène social qui dépasse largement le champ d'action des autorités de sécurité. Elle s'inscrit au carrefour de processus psychologiques et d'une logique idéologique, explique lundi l'Office fédéral de la police (fedpol) dans un rapport de la task force fédérale TETRA sur le terrorisme.

Le phénomène emprunte plusieurs voies, comme les réseaux sociaux, des groupes religieux, la famille ou l'école, touchant particulièrement les personnes en rupture avec la société. Pour cette raison, il est important d'ancrer les projets au niveau local et dans la société civile, relèvent les auteurs du rapport. Les amis et les enseignants sont souvent les premiers à remarquer la descente aux enfers d'un jeune. Ils sont aussi les derniers avec lesquels il a des contacts.

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