Thurgovie: Une ordonnance pénale à la place de sa commande Aliexpress

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ThurgovieUne ordonnance pénale à la place de sa commande Aliexpress

Un homme habitant à Arbon (TG) avait commandé des anneaux multifonction sur internet. Sa commande n’est jamais arrivée, mais il a reçu une ordonnance pénale pour «infraction à la loi sur les armes».

Les anneaux remplissent différents rôles, dont celui d’accessoires d’escalade.

Les anneaux remplissent différents rôles, dont celui d’accessoires d’escalade.

Aliexpress.com/Capture d’écran

En fin d’année dernière, un homme de 34 ans habitant à Arbon (TG) a commandé quatre bagues multioutils sur le site internet Aliexpress. Les anneaux sont présentés comme pouvant être utilisés de différentes manières, notamment comme accessoires d’escalade. «J’ai trouvé qu’ils avaient quelque chose de drôle et de magique et que c’était un cadeau pratique pour des amis», explique-t-il.

Mais sa commande n’est jamais arrivée dans sa boîte aux lettres. À la place, il a reçu une ordonnance pénale pour «infraction à la loi sur les armes». La condamnation stipule que l’individu aurait commandé quatre coups de poing américains alors qu’il ne disposait pas de l’autorisation d’importation en Suisse prescrite par la loi. Conséquence: il s’est vu infliger une amende de 1500 francs, à laquelle s’ajoutent des frais de procédure de 375 francs.

Opposition possible

Pour l’homme de 34 ans, toute cette situation est incompréhensible. «Je ne peux pas imaginer comment on peut s’en servir comme d’une arme sans se casser les doigts, puisque chaque membre est mobile», déclare-t-il. Il rappelle qu’un coup de poing américain est immobile et est censé être coincé dans la paume de la main pour protéger les doigts. S’il reconnaît qu’il existe une définition large des coups de poing américains, «cette peine est disproportionnée pour une personne qui n’a pas de casier judiciaire», déplore-t-il.

Marco Breu, responsable des médias du Ministère public de Thurgovie, rappelle qu’une personne accusée peut en principe faire opposition à une ordonnance pénale dans un délai de dix jours si elle n’est pas d’accord avec celle-ci. Par ailleurs, l’accusé peut apporter des preuves à décharge, dans le cadre d’une procédure d’opposition. «Si les soupçons sont écartés au cours de la procédure d’opposition, l’ordonnance pénale est annulée», conclut-il.

Pas du matériel d’escalade

(ma/aze)

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