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16.10.2020 à 16:53

Voitures anciennes sans appuie-têtes – quelle sécurité pour les enfants?

Florian possède une voiture ancienne sans appuie-têtes au niveau de la banquette arrière. Peut-il prendre ses enfants sans rehausseur?

de
Olivia Solari
16.10.2020

Question de Florian à l’équipe d’experts de l’UPSA:

J’ai une petite voiture ancienne de quatre places. Elle a des appuie-têtes à l’avant mais pas au niveau de la banquette arrière. Si mes enfants sont assis à l’arrière sans rehausseur, le dossier est tellement haut que leur tête est bien posée dessus. Mais lorsqu’ils sont sur leur rehausseur, leur tête se trouve au-dessus du dossier, au niveau de l’appuie-tête qui est donc absent. En cas de collision par l’arrière, je sais déjà qu’ils risquent des lésions au niveau de la colonne cervicale. Dans ce cas, est-il possible de transporter les enfants sans rehausseur?

Réponse d’Olivia Solari de l’UPSA:

Cher Florian,

Pour beaucoup, une sortie en voiture par une belle soirée est le meilleur moyen de finir la journée, et c’est bien sûr encore mieux en famille. Et même si les enfants se réjouissent probablement d’embarquer à bord d’un modèle de collection, cela n’est pas sans danger: la plupart des voitures anciennes ont été fabriquées à une époque où les ceintures de sécurité, ou encore les appuie-têtes comme c’est ici votre cas, ne faisaient pas partie des équipements obligatoires.

En raison d’un style de conduite généralement assez prudent et non agressif, le danger d’avoir un accident avec une voiture ancienne est plus faible, mais le risque de blessures en cas d’accident est environ 30% plus élevé qu’avec des véhicules plus récents. Votre dilemme concernant le rehausseur et les problèmes de sécurité associés est donc tout à fait légitime.

Selon l’art. 3a, al. 1 de l’Ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR), le conducteur doit s’assurer que les enfants de moins de 12 ans sont correctement attachés. Selon l’al. 4, cela comprend notamment «l’obligation d’utiliser un siège pour enfant» pour les jeunes de moins de 12 ans et mesurant moins de 150 cm. Pour les enfants à partir de 7 ans, les rehausseurs tels que ceux que vous utilisez sont autorisés (à condition que le siège concerné soit au moins équipé d’une ceinture abdominale). Il n’est donc pas permis de transporter un jeune de moins de 12 ans et de moins de 150 cm sans siège pour enfant ou rehausseur, comme vous prévoyez de le faire.

Une autre restriction s’applique à votre voiture ancienne: en raison du risque élevé de blessure en cas d’accident (p. ex. traumatisme cervical) et de l’absence d’appuie-têtes, un simple rehausseur ne suffira pas pour garantir un déplacement conforme à la loi. Nous faisons de nouveau référence à l’art. 3a, al. 1 de l’OCR qui prescrit que l’enfant doit être correctement attaché. Certes, vos enfants seraient mieux protégés contre un traumatisme cervical sans rehausseur, mais les ceintures de sécurité dans les voitures sont conçues pour les adultes. Lors d’un freinage d’urgence ou d’un accident, les enfants peuvent subir des coupures ou même glisser sous la ceinture. Pour que la ceinture soit positionnée de manière optimale sur vos enfants, il est donc nécessaire de surélever leur position assise. Le rehaussement obligatoire de la position assise a toutefois pour conséquence une protection insuffisante de la zone de la tête.

En conclusion: un simple rehausseur sans appuie-tête n’est pas non plus autorisé dans votre cas. Pour que vous puissiez vous déplacer légalement et profiter de vos balades avec vos enfants sans souci, je vous recommande donc d’acheter un véritable siège pour enfant, c’est-à-dire un produit équipé d’un coussin de siège, d’un dossier stable, d’un rembourrage latéral et d’un appuie-tête. Ce type de dispositif de retenue pour enfants augmente aussi la protection en cas de collision latérale et améliore également le confort. Pour l’essai des sièges chez le garagiste, il est préférable d’y aller avec les enfants et le véhicule.

Bonne route!

L’UPSA est l’association des garagistes suisses. Quelque 4000 entreprises comptant 39’000 collaborateurs au total (dont 9000 jeunes en formation initiale et continue) veillent à ce que nous puissions circuler de manière fiable, sûre et écoefficiente. L’équipe d’experts qui répond à vos questions est composée de: Markus Aegerter (Commerce et Prestations), Olivier Maeder (Formation), Markus Peter (Technique et Environnement) et la juriste de l’UPSA, Olivia Solari (Droit).

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