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17 février 2011 16:38; Act: 17.02.2011 17:36 Print

Quand les écrits dérapent sur le Net

par Sandra Imsand - Hébergeur, auteur, commentateur: qui est tenu pour responsable en cas de diffamation? Réponses.

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Mieux vaut modérer les entrées et commentaires des pages perso. (Photo: AFP)

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Le Tribunal de première instance de Genève a condamné mardi la «Tribune de Genève» pour les écrits diffamatoires qu’Eric Stauffer a postés sur un blog hébergé par le quotidien. Cette jurisprudence a pris de court certains hébergeurs. Stéphane Pictet, patron de Virtual Network, propriétaire de romandie.com, se dit «surpris» par la décision. Il compte «intégrer cette jurisprudence» dans ses réflexions. «On a parfois l’impression qu’internet est un espace de non-droit où notre conception des règles légales et déontologiques vole en éclats», explique pour sa part Me Gilles Robert-Nicoud. Le point avec l’avocat lausannois.

Mise à disposition d’une plateforme
«Chacun a le choix d’héberger des blogs ou non, explique Me Robert-Nicoud. Dans la mesure où l’éditeur décide de publier des posts de tiers, il est coresponsable au civil. Au même titre que si un journal publie un courrier de lecteur diffamatoire.»

Modérateur
«Chaque exploitant d’un site est libre d’appliquer les conditions qu’il dé­sire pour parer aux risques de dérapages verbaux, a fortiori lorsqu’il s’agit de sujets sensibles», selon l’avocat. Les modérateurs, juristes ou non, peuvent être une solution parmi d’autres.

Signature d’une charte
Beaucoup d’hébergeurs de blogs (dont la «Tribune de Genève» et romandie.com) font signer une charte stipulant que le titulaire d’un blog demeure responsable de son contenu. Or, selon Me Robert-Nicoud, «ce contrat conclu entre deux parties ne peut pas exonérer de responsabilités à l’égard de tiers.»

Des injures anonymes qui coûtent cher
En 2006, un Fribourgeois a été condamné pour des commentaires postés sur son blog. L’auteur des commentaires calomnieux, qui se cachait sous le pseudonyme «aware», ne pouvant pas être identifié, le juge d’instruction a estimé que le titulaire du blog était responsable. «L’anonymat de l’internaute est au cœur du problème. Si l’éditeur accepte des interventions anonymes, il doit redoubler de vigilance», explique Me Robert-Nicoud.