France voisine

17 novembre 2016 16:05; Act: 17.11.2016 17:24 Print

Les «clandestins» suisses se régularisent

La commune de Saint-Julien (F) a enregistré 400 frontaliers suisses déclarés de plus cette année qu'en 2014.

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La commune de Saint-Julien-en-Genevois lutte contre les resquilleurs suisses. (Photo: Keystone/Christian Beutler)

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Un «grand mouvement de régularisation»: le maire de Saint-Julien-en-Genevois (F), Antoine Vielliard, ne cache pas sa satisfaction. «Nous sommes passés de 600 frontaliers suisses déclarés en 2014 à 1000 en 2016», a-t-il déclaré au «Temps». Le chiffre n'est pas anodin, souligne le quotidien, puisque ils seraient près de 30'000 à vivre en France sans se déclarer. Attirés par une offre de logements plus large qu'en Suisse et souvent meilleur marché, ces «resquilleurs» conservent une adresse fiscale en Suisse, tout en vivant à l'année dans leur résidence secondaire. Ils bénéficient ainsi de meilleures indemnités de chômage ou de primes d'assurance plus avantageuses. Mais ils profitent aussi des équipements français tout en payant leurs impôts en Suisse, déplore la députée de Haute-Savoie, Virginie Duby-Muller, qui dénonce «une forme d'injustice».

Série de mesures

La commune de Saint-Julien a pris une série de mesures pour endiguer le problème. Une campagne d'information a été menée aux douanes, expliquant les modalités de régularisation et les risques encourus par les fraudeurs. De plus, une surtaxe de 35% de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires a été mise en place. Enfin, les parents d'enfants scolarisés ne pouvant pas justifier d'un avis d'imposition français paient le prix fort pour les transports scolaires et les repas à la cantine. Selon Antoine Vielliard, ces mesures vont «permettre à notre commune de percevoir environ 800'000 euros de recettes supplémentaires de compensation financière genevoise en 2016 par rapport à 2015». Ces dispositions, également prises par la commune de Vulbens, devraient être étendues à tout le Genevois français dès 2017, indique «Le Temps».

(leo)