Neuchâtel

27 juin 2019 06:02; Act: 27.06.2019 06:02 Print

Blanchi d'une accusation, il doit casquer malgré tout

par Xavier Fernandez - Un Neuchâtelois a été accusé de conduire bourré et drogué. Des analyses l'ont innocenté, mais c'est à lui de payer les frais médicaux.

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Conserver son permis de conduire à coûté près de 1000 francs à Roger. (Photo: DR)

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Roger* est ulcéré. Son budget pour les prochaines vacances vient de s'envoler, à cause d'une accusation anonyme et infondée. Début avril, le Service cantonal des automobiles et de la navigation (SCAN) de Neuchâtel lui a fait parvenir un courrier, stipulant que quelqu'un l'avait dénoncé pour conduite en état d'ivresse et sous l'influence de stupéfiants.

Dès lors, le SCAN lui a demandé un certificat médical d'aptitude à la conduite. Roger s'est donc adressé à son médecin traitant, qui lui a fait passer une batterie de tests pour s'assurer qu'il n'est ni un alcoolique ni un drogué. Ces analyses l'ont innocenté et il a pu présenter son certificat médical. Début juin, le SCAN a donc refermé le dossier ouvert contre lui. Jusque-là, tout va bien.

Reste que Roger s'est ensuite retrouvé avec plusieurs factures sur les bras, pour les analyses et les rendez-vous chez le médecin. Si l'on y ajoute les déplacements, ses pertes s'élèvent à environ 1000 francs, «sans compter que j'ai dû prendre des congés au niveau de mon boulot», ajoute-t-il. En toute logique, il a demandé au SCAN qui était la personne se cachant derrière la dénonciation, afin de se retourner contre elle et lui faire assumer les frais médicaux. Mais l'identité du corbeau est protégée par la loi.

«Cette loi est dangereuse»

Directeur du SCAN, Philippe Burri admet que: «cette loi est dangereuse, car elle peut être utilisée à mauvais escient. Et chaque dénonciation entraîne forcément l'ouverture d'une procédure. Heureusement, la plupart de celles que nous recevons sont fondées et débouchent sur des retraits de permis. D'ailleurs, ce sont souvent des personnes âgées qui sont visées. Avec l'alcool et les drogues, ce sont les trois cas de figure les plus fréquents.»

Quant à donner l'identité de la personne à l'origine de la dénonciation, Philippe Burri est très clair: «la seule solution, c'est de déposer une plainte pénale contre X pour calomnie. Seul un juge peut nous contraindre à fournir cette information.» Mais ce n'est toutefois pas aussi simple.

«Ce genre de procédure demande du temps et de l'énergie, ainsi qu'un investissement minimal de départ se situant entre 3000 et 5000 francs», explique un spécialiste juridique. Ce dernier rappelle aussi que, en cas de victoire au tribunal, tous les frais engagés par le plaignant lui seront remboursés. Mais si l'accusateur démontre qu'il a agi de bonne foi, malgré son erreur, c'est bien Roger qui, une nouvelle fois, va devoir casquer.

*Prénom d'emprunt