SoleureChauve, il se bat contre l’usage de ses poils de cuisse
Un homme positif à l’alcool a dû se soumettre à un contrôle capillaire. Mais comme sa tête était glabre, il a dû donner des poils de jambes. Ce qu’il a contesté jusqu’au TF, qui l’a débouté.
Les juges de Mon Repos ont dû statuer sur une affaire capillaire. Un homme habitant le canton de Soleure, qui avait été testé positif à l’alcool au volant d’une voiture, s’était opposé à l’utilisation de ses poils de jambe pour une analyse capillaire rapporte le «Solothurner Zeitung».
Les magistrats du Tribunal fédéral ont indiqué que s’il est préférable d’analyser des «cheveux primaires» (cheveux de la tête), d’une longueur de trois à cinq centimètres, il est également possible d’avoir recours à des cheveux secondaires. Par exemple: les poils de barbe, du torse ou des jambes pour une analyse capillaire. Le recourant a ainsi été débouté.
Des frais supplémentaires
L’homme avait été contrôlé avec une alcoolémie de 1,6‰. Le Service des autos a ensuite ordonné le retrait préventif du permis de conduire pour une durée indéterminée et a exigé une abstinence d’alcool de six mois. Il a également demandé un examen médical de l’aptitude à la conduite comprenant une analyse capillaire comme condition préalable à la récupération du permis de conduire. Cette analyse permet de cerner l’historique de consommation d’une personne qui boit et contrôler ainsi son abstinence réelle.
L’homme, qui était chauve, a dû subir un examen à l’Institut de médecine légale de l’Université de Zurich pour le prélèvement de poils de jambe. Il avait contesté la procédure auprès du Tribunal administratif de Soleure. Le Tribunal fédéral rejette lui aussi le recours et le condamne à des frais de justice supplémentaires d’un montant de 3000 francs.